Le Blog de la MiFID

Transposition MiFID --> COMOFI : les produits

http://www.minefi.gouv.fr/directions services/dgtpe/secteur financier/dir2004-39-ce/Comofi II.pdf

Règlement AMF pour les PSI (hors SGP)

De même que l'AMF avait mis en ligne les slides de la présentation du 30 janvier 2007 relative aux SGP, elle met cette fois en ligne leur pendant pour tous les autres PSI, slides présentés lors de la réunion du 13 février 2007 :

Document transposition PSI amf.pdf

A lire absolument

L'AMF a publié aujourd'hui un nouveau et remarquable document relatif à la transposition de la directive MiF dans le règlement général AMF pour les sociétés de gestion. Blof MiFID tousurlamif

Le document ici : Document transposition SDG AMF.pdf

La transposition est accessible en ligne

Cela fait des semaines que vous l'attendiez : elle est arrivée. Elle, c'est évidemment la transposition de la directive MiF réalisée par l'AMF au travers de 2 documents soumis à consultation.

- le résumé : Résumé de la transposition.pdf

- le projet de règlement : Projet de règlement AMF Livre III.pdf

Bonne lecture ! Blog MiFID tousurlamif

Documents en anglais

Dans le document ci-dessous, vous trouverez une analyse d'impact globale fait par la FSA dans laquelle les coûts sont mis en perspective des revenus de la mise en oeuvre de la MiFID : FSA étude dimpact Mif.pdf

 

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Textes français

Dans cette note, vous trouverez des liens vers le principaux documents de référence en français :

- la directive MiF de niveau 1 : EU directive 30.04.2004 (niv1).pdf

- la directive Mif de niveau 2 : EU directive execution 10.08.2006 (niv 2).pdf

- l'analyse des enjeux et conséquences faite par l'AMF (Hubert Reynier) :

Résumé des enjeux Mif par l'AMF.pdf